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Marques déposées par Vignobles Daniel MOUTYTODO
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CHATEAU Le BARILLE.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU Le BARILLE.
SCEA Vignobles Daniel MOUTY

Numéro de dépôt :
99814197
Date de dépôt :
21/09/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2009

Présentation de la marque CHATEAU Le BARILLE.

Déposée le 21 septembre 1999 par Vignobles Daniel MOUTYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU Le BARILLE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est Vignobles Daniel MOUTYTODO domicilié(e) CHATEAU DU BARRY, 33350 STe Terre - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 872 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Vignobles MOUTY - France.

La marque CHATEAU Le BARILLE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU Le BARILLE. est expirée depuis le 21 septembre 2009.

Vignobles Daniel MOUTY a également déposé les autres marques suivantes : Domaine des Grands Ormes , CHATEAU RAMBAUD , EXTRAIT DE RAMBAUD


SCEA Vignobles Daniel MOUTY - CHATEAU DU BARRY, 33350 STe Terre - France - SIREN 407872522


SCEA Vignobles MOUTY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU Le BARILLE.